Le site www.arcanes.com est édité par l’association Arcanes modal, association loi 1901 déclarée en préfecture de Paris, inscrite au Répertoire National des Associations sous le n° XXXXXXXXXXXX et publiée au J.O du JJ MM AAAA. Son siège social est situé à l’adresse suivante : XXX

 

Droits de propriété du site

Les informations diffusées sur le site www.arcanes.com sont la propriété de Thierry Verger via arcanes modal. Tous les éléments (textes, photos, vidéos, sons, animations…) de ce site sont protégés par le droit national et international du Code de la Propriété Intellectuelle et sont la propriété exclusive de Thierry Verger (chorégraphe) via arcanes modal.

 

Toute reproduction, autrement que pour l’usage strictement privé du visiteur, notamment pour une diffusion publique par n’importe quel moyen et sur n’importe quel support est strictement interdite sans l’autorisation écrite de Thierry Verger ou de arcanes modal.

 

Toute utilisation d’information doit faire l’objet d’une demande d’autorisation écrite auprès de arcanes modal (contact@arkan.com). Celle-ci sera accordée si sa finalité est conforme à l’engagement de l’association. Les utilisateurs sont responsables de l’usage qu’ils en font, conformément aux réglementations en vigueur (loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite « Loi Informatique et Liberté »).

 

En poursuivant la visite de notre site, vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus. Merci de votre compréhension.

 

Loi informatique et Libertés

La délibération n°2006-130 du 09/05/2006 dispense les associations à but non lucratif régies par la loi du 1er juillet 1901 de déclaration des traitements relatifs à la gestion des membres et donateurs. Le traitement de données personnelles ne fait donc pas l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). La dispense prévoit que seules peuvent être enregistrées les données relatives à l’identité, l’identité bancaire, vie associative à l’exception des données sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l’appartenance syndicale, l’état de santé ou la vie sexuelle des personnes, les infractions, condamnations ou mesure de justice. Ces données ne peuvent être conservées au delà de la démission ou de la radiation du membre (sauf s’il fait la demande contraire) et pour les donateurs au-delà de deux sollicitations restées infructueuses.

arcanes modal s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute qui ne seront pas utilisées par d’autres entités que l’association.

 

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données éventuelles qui le concernent. Il suffit d’en faire la demande par courrier simple à arcanes modal.

 

Site exploité par :

arcanes modal - 
Adresse - CP - Ville 
N° asso.

 

Le site www.arkan.com est hébergé sur les serveurs de :

Jimdo GmbH : Stresemannstr.375 - 22761 Hamburg - Germany

team@jimdo.com - Tel.: +49 40 - 8 22 44 997 - Fax : +49 40 - 8 22 44 998



Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.


modalunderground.com

 

 

 

Manager

Kama Giergon

kama@sztuka.net


Conception graphique Véronika Holleville